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Chapitre Ier : Conseil municipal

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Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Partie réglementaire

LIVRE Ier : ORGANISATION COMMUNALE

TITRE II : ORGANES DE LA COMMUNE

Chapitre Ier : Conseil municipal

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  • Ligne de vie

Article R121-1

Après le maire, les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et les conseillers municipaux dans l'ordre du tableau.

Section 1 : Formation

Section 2 : Fonctionnement

Section 3 : Dispositions applicables aux membres des conseils municipaux

Section 5 : Garanties accordées aux membres des conseils municipaux dans l'exercice de leur mandat

Section 7 : Droit à la formation

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