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Code de déontologie des architectes

TITRE II : Devoirs professionnels

CHAPITRE 1er : Règles générales

Section 2 : Devoirs envers les clients.

Article 12

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L'architecte doit assumer ses missions en toute intégrité et clarté et éviter toute situation ou attitude incompatibles avec ses obligations professionnelles ou susceptibles de jeter un doute sur cette intégrité et de discréditer la profession.

Pendant toute la durée de son contrat, l'architecte doit apporter à son client ou employeur le concours de son savoir et de son expérience.

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