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Code de déontologie des architectes

TITRE II : Devoirs professionnels

CHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exercice

Section 1 : Exercice libéral ou en société.

Article 41

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Les architectes associés doivent veiller aux règles propres à leur mode d'exercice ; ils doivent s'informer mutuellement des activités professionnelles qu'ils exercent au nom et pour le compte de la société.

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