Partie législative
Livre Ier : Régime forestier.
Titre II : Office national des forêts.
Chapitre II : Administration générale.
Chapitre III : Dispositions financières et comptables.
Titre III : Forêts et terrains à boiser du domaine de l'Etat.
Chapitre IV : Ventes de coupes ou produits de coupes.
Chapitre V : Exploitation des coupes.
L135-1 L135-2 L135-4 L135-5 L135-8 L135-9 L135-10 L135-11 L135-12 L135-13
Chapitre VII : Pâturage, chasse et produits accessoires.
Titre IV : Forêts et terrains à boiser non domaniaux relevant du régime forestier.
Chapitre VIII : Groupement et gestion en commun.
Titre V : Dispositions communes aux forêts et terrains relevant du régime forestier.
Chapitre Ier : Protection.
Titre VII : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Livre II : Bois et forêts des particuliers.
Titre II : Organisation et gestion de la forêt privée.
Chapitre Ier : Le Centre national de la propriété forestière.
L221-1 L221-2 L221-3 L221-4 L221-5 L221-6 L221-7 L221-8 L221-9 L221-10
Titre IV : Groupements pour le reboisement et la gestion forestière.
Titre V : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Livre III : Conservation et police des bois et forêts en général.
Titre Ier : Défrichements.
Titre II : Défense et lutte contre les incendies.
Chapitre Ier : Mesures d'aménagement, d'équipement et de lutte.
Titre III : Pénalités relatives à la protection de tous bois et forêts.
Titre IV : Constatation et poursuites des infractions par l'administration chargée des forêts.
Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Chapitre III : Dispositions relatives au département de la Réunion.
Section 1 : Défrichements
Livre IV : Forêts de protection - Lutte contre l'érosion.
Titre Ier : Forêts de protection.
Titre II : Conservation et restauration des terrains en montagne.
Titre III : Fixation des dunes.
Titre IV : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Livre V : Inventaire et mise en valeur des ressources ligneuses - Reboisement.
Titre Ier : Dispositions générales.
Titre III : Fonds forestier national.
Titre V : Commercialisation des matériels forestiers de reproduction.
Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Partie réglementaire
Livre préliminaire : Principes fondamentaux de la politique forestière.
Chapitre Ier : Dispositions générales.
Section 1 : Dispositions relatives à l'agrément des documents de gestion sylvicoles au regard des dispositions spécifiques portées en annexe des directives ou schémas régionaux mentionnés à l'article L. 4 en application des dispositions du premier alinéa de l'article L. 11.
Livre Ier : Régime forestier.
Titre II : Office national des forêts.
Chapitre II : Administration générale.
Chapitre III : Dispositions financières et comptables.
Titre III : Forêts et terrains à boiser du domaine de l'Etat.
Chapitre II : Délimitation et bornage.
R132-1 R132-2 R132-3 R132-4 R132-5 R132-6 R132-7 R132-8 R132-9 R132-10 R132-11 R132-12 R132-13 R132-14 R132-15 R132-16 R132-17 R132-18
Chapitre III : Aménagement et assiette des coupes.
Chapitre VII : Pâturage, chasse et produits accessoires.
Section 2 : Exploitation de la chasse.
Titre IV : Forêts et terrains à boiser non domaniaux relevant du régime forestier.
Chapitre Ier : Dispositions générales.
R141-1 R141-2 R141-3 R141-4 R141-5 R141-6 R141-7 R141-8 D141-9 D141-10 D141-11 D141-12 R141-13
Chapitre III : Aménagements.
Titre V : Dispositions communes aux forêts et terrains relevant du régime forestier.
Chapitre Ier : Protection.
Titre VII : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Chapitre II : Dispositions relatives au département de la Guyane.
Livre II : Bois et forêts des particuliers.
Titre II : Organisation et gestion de la forêt privée
Chapitre Ier : Le Centre national de la propriété forestière.
Section 2 : Désignation des membres des conseils
Sous-Section 2 : Les conseils des centres régionaux de la propriété forestière
Paragraphe 1 : Collège départemental des propriétaires forestiers
R221-8 R221-9 R221-10 R221-11 R221-12 R221-13 R221-14 R221-15 R221-16 R221-17 R221-18 R221-19 R221-20 R221-21 R221-22 R221-23 R221-24 R221-25
Paragraphe 2 : Collège régional des organisations professionnelles
R221-26 R221-27 R221-28 R221-29 R221-30 R221-31 R221-32 R221-33 R221-34
Section 3 : Organisation et fonctionnement du Centre national de la propriété forestière
Sous-Section 1 : Le conseil d'administration.
R221-42 R221-43 R221-44 R221-45 R221-46 R221-47 R221-48 R221-49 R221-50 R221-51 R221-52 R221-53
Chapitre II : Schémas régionaux de gestion sylvicole des forêts privées et documents de gestion.
Section 2 : Plans simples de gestion
Sous-section 1 : Champ d'application et contenu
Section 4 : Règlement type de gestion et code des bonnes pratiques sylvicoles
Titre IV : Groupements pour le reboisement et la gestion forestière.
Chapitre II : Transformation d'une indivision en groupement forestier.
R242-1 R242-2 R242-3 R242-4 R242-5 R242-6 R242-7 R242-8 R242-9 R242-10 R242-11 R242-13
Chapitre VIII : Agrément des organismes de gestion et d'exploitation forestière en commun.
Titre V : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Livre III : Conservation et police des bois et forêts en général.
Titre Ier : Défrichements.
Titre II : Défense et lutte contre les incendies.
Chapitre Ier : Mesures d'aménagement, d'équipement et de lutte.
Section 1 : Dispositions générales.
Section 2 : Dispositions particulières à certains massifs forestiers.
Sous-section 1 : Plan de protection des forêts contre les incendies
Titre IV : Constatation et poursuites des infractions par l'administration chargée des forêts.
Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Chapitre II : Dispositions relatives au département de la Guyane.
R362-1 R362-2 R362-3 R362-4 R362-5 R362-6 R362-7 R362-8 R362-9 R362-10
Chapitre III : Dispositions relatives au département de la Réunion.
Section 3 : Interdictions et pénalités.
Livre IV : Forêts de protection - Lutte contre l'érosion.
Titre Ier : Forêts de protection.
Chapitre Ier : Classement des massifs.
R411-1 R411-2 R411-3 R411-4 R411-5 R411-6 R411-7 R411-8 R411-9 R411-10
Chapitre II : Régime forestier spécial.
Section 1 : Dispositions applicables aux forêts de protection ne relevant pas du régime forestier.
R412-1 R412-2 R412-3 R412-4 R412-5 R412-6 R412-7 R412-8 R412-10 R412-11 R412-12
Section 3 : Dispositions relatives aux travaux de recherche et aux captages d'eau destinée à la consommation humaine dans les forêts de protection.
Titre II : Conservation et restauration des terrains en montagne.
Chapitre Ier : Mise en défens.
R421-1 R421-2 R421-3 R421-4 R421-5 R421-6 R421-7 R421-8 R421-9 R421-10 R421-11 R421-12 R421-13
Titre III : Fixation des dunes.
Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la coupe de plantes aréneuses ou d'arbres épars.
Titre IV : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.
Livre V : Inventaire forestier et recherche sur la forêt et le bois
Titre III : Fonds forestier national.
Chapitre Ier : Organisation générale.
Titre V : Amélioration des essences forestières.
Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.