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Article R204

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LIVRE III : Autorisation d'accepter et de porter des décorations étrangères

TITRE I : Conditions d'acceptation et de port des décorations étrangères.

Article R204

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Tout Français qui a obtenu une décoration étrangère ne peut l'accepter et la porter que sur autorisation délivrée par arrêté du grand chancelier de la Légion d'honneur.

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