TITRE II : LES INSTANCES CONSULTATIVES DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE - Code de la recherche - Partie législative - LIVRE Ier : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE - Alinéa by Luxia, l'intelligence artificielle au service du droit

Droit français
Codes

- - Partager

Code de la recherche

Partie législative

LIVRE Ier : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

Chapitre préliminaire : Le Conseil stratégique de la recherche.

Chapitre Ier : Le pilotage de la recherche.

Chapitre III : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER).

Chapitre IV : Autres instances consultatives.