Code de la route

Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

L142-1 L142-2 L142-4 L142-4-1

L143-1 L143-2

Livre 2 : Le conducteur

Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière

Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière.

L211-1_A L211-1 L211-2 L211-3 L211-4 L211-5 L211-6 L211-7

Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière

L212-1 L212-2 L212-3 L212-4 L212-5

Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement et d'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.

L213-1 L213-1-1 L213-2 L213-2-1 L213-3 L213-4 L213-5 L213-6 L213-7 L213-8 L213-9

Titre 2 : Permis de conduire

Chapitre 1er : Vérification d'aptitude, délivrance et catégories.

L221-1_A L221-1 L221-2 L221-2-1 L221-3 L221-4 L221-5 L221-6 L221-7 L221-8 L221-9 L221-10

Chapitre 2 : Reconnaissance et équivalences.

Chapitre 3 : Permis à points.

L223-1 L223-2 L223-3 L223-4 L223-5 L223-6 L223-7 L223-8 L223-9

Chapitre 3 bis : Points affectés au conducteur titulaire d'un permis de conduire délivré par une autorité étrangère

L223-10 L223-11

Chapitre 4 : Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation.

L224-1 L224-2 L224-3 L224-4 L224-6 L224-7 L224-8 L224-9 L224-10 L224-11 L224-12 L224-13 L224-14 L224-16 L224-17 L224-18

Chapitre 5 : Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire.

L225-1 L225-2 L225-3 L225-4 L225-5 L225-6 L225-7 L225-8 L225-9

Titre 3 : Comportement du conducteur

Chapitre 1er : Comportement en cas d'accident.

L231-1 L231-2 L231-3

Chapitre 2 : Atteintes involontaires aux personnes.

L232-1 L232-2 L232-3

Chapitre 3 : Comportement en cas de contrôle routier.

L233-1 L233-1-1 L233-1-2 L233-2

Chapitre 4 : Conduite sous l'influence de l'alcool.

L234-1 L234-2 L234-3 L234-4 L234-5 L234-6 L234-7 L234-8 L234-9 L234-12 L234-13 L234-15 L234-16 L234-17 L234-18

Chapitre 5 : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants

L235-1 L235-2 L235-3 L235-4 L235-5

Chapitre 6 : Comportements compromettant délibérément la sécurité ou la tranquillité des usagers de la route

L236-1 L236-2 L236-3

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

L241-1

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.

L242-1 L242-2

L243-1 L243-2 L243-3

Chapitre 4 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

L244-1 L244-2 L244-3

Chapitre 5 : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna.

L245-1 L245-2 L245-3

Livre 3 : Le véhicule

Titre 1er : Dispositions techniques

Chapitre 1er : Dispositions générales et définitions.

L311-1 L311-2

Chapitre 2 : Poids et dimensions.

L312-1

Chapitre 3 : Eclairage et signalisations.

L313-1

Chapitre 4 : Pneumatiques.

L314-1

Chapitre 5 : Freinage.

Chapitre 6 : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.

Chapitre 7 : Dispositifs et aménagements particuliers.

L317-1 L317-2 L317-3 L317-4 L317-4-1 L317-5 L317-6 L317-7 L317-8 L317-9

Chapitre 8 : Energie, émissions polluantes et nuisances.

L318-1 L318-3 L318-4

Chapitre 9 : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite

L319-1 L319-2 L319-3 L319-4

Titre 2 : Dispositions administratives

Chapitre 1er : Réception et homologation.

L321-1 L321-1-1 L321-1-2 L321-2 L321-3 L321-4 L321-5 L321-6

Chapitre 2 : Immatriculation.

L322-1 L322-1-1 L322-2 L322-3

Chapitre 3 : Contrôle technique.

L323-1

Chapitre 4 : Assurance.

L324-1 L324-2

Chapitre 5 : Immobilisation et mise en fourrière.

L325-1 L325-1-1 L325-1-2 L325-2 L325-3 L325-3-1 L325-7 L325-8 L325-9 L325-11 L325-12 L325-13 L325-14

Chapitre 6 : Organisation de la profession d'expert en automobile.

L326-1 L326-2 L326-3 L326-4 L326-5 L326-6 L326-7 L326-8 L326-9

Chapitre 7 : Véhicules endommagés.

L327-1 L327-2 L327-3 L327-4 L327-5 L327-6

Chapitre 8 : Messages promotionnels

L328-1 L328-2

Chapitre 9 : Surveillance du marché des véhicules à moteur

Section 1 : Dispositions générales

L329-1 L329-2 L329-3 L329-4

Section 2 : Habilitations

L329-5 L329-6 L329-7 L329-8

Section 3 : Pouvoirs d'enquête pour le contrôle de la conformité des produits

Sous-section 1 : Dispositions communes

L329-9 L329-10 L329-11 L329-12

Sous-section 2 : Recueil de renseignements et de documents

L329-13 L329-14 L329-15 L329-16 L329-17 L329-18

Sous-section 3 : Analyses, tests et essais

L329-19 L329-20 L329-21 L329-22

Sous-section 4 : Accès aux locaux, visites et saisies, consignation

L329-23 L329-24 L329-25

Sous-section 5 : Contrôle de la vente des biens en ligne

L329-26

Sous-section 6 : Echange et diffusion d'informations

L329-27 L329-28 L329-29

Section 4 : Procédure, mesures et sanctions consécutives aux contrôles de conformité

Sous-section 1 : Notification de la non-conformité par l'autorité chargée de la surveillance du marché

L329-30 L329-31 L329-32

Sous-section 2 : Mesures et sanctions administratives

L329-33 L329-34 L329-35 L329-36 L329-37 L329-38 L329-39 L329-40 L329-41 L329-42 L329-43 L329-44 L329-45

Sous-section 3 : Transaction

L329-46

Sous-section 4 : Sanctions pénales

L329-47 L329-48 L329-49 L329-50

Section 5 : Modalités d'application

L329-51

Titre 3 : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.

L330-1 L330-2 L330-3 L330-4 L330-5 L330-6 L330-7 L330-8

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

L341-1

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

L342-1 L342-2 L342-3

L343-1

Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.

L344-1 L344-1-1 L344-2

Livre 4 : L'usage des voies

Titre 1er : Dispositions générales

Chapitre 1er : Pouvoirs de police de la circulation.

L411-1 L411-2 L411-3 L411-3-1 L411-4 L411-5 L411-5-1 L411-6 L411-7 L411-8

Chapitre 2 : Conduite des véhicules et circulation des piétons.

L412-1 L412-2

Chapitre 3 : Vitesse.

L413-1 L413-2 L413-3 L413-4 L413-5

Chapitre 4 : Croisement et dépassement.

Chapitre 5 : Intersections et priorité de passage.

Chapitre 6 : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation.

Chapitre 7 : Arrêt et stationnement.

L417-1

Chapitre 8 : Publicité et préenseignes.

Chapitre 9 : Péages

L419-1

Titre 2 : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.

Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules

Chapitre 1er : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles.

L431-1

Chapitre 2 : Véhicules d'intérêt général.

Chapitre 3 : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque.

L433-1

Chapitre 4 : Convois et véhicules à traction animale.

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

L441-1 L441-2

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

L442-1 L442-2

L443-1

Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.

L444-1

Partie réglementaire

Livre Ier : Dispositions générales

Titre Ier : Définitions.

R110-1 R110-2 R110-3

Titre II : Responsabilité.

Chapitre Ier : Responsabilité pénale.

R121-1 R121-2 R121-3 R121-4 R121-5 R121-6

Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.

Titre III : Recherche et constatation des infractions.

R130-1 R130-1-1 R130-1-2 R130-2 R130-3 R130-4 R130-5 R130-6 R130-7 R130-8 R130-9 R130-10 R130-11

Titre III bis : Conseil national de la sécurité routière

Titre III ter : Signalement des contrôles routiers par les services électroniques d'aide à la conduite ou à la navigation

R130-12

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R141-1

Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

R142-1 R142-2 R142-5 R142-6

R143-1

Livre II : Le conducteur.

Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.

Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière

Section 1 : Attestations et brevet de sécurité routière.

R211-1 R211-2

Section 2 : Apprentissage de la conduite.

R211-3 R211-4 R211-5 R211-5-1 R211-5-2 R211-5-3 R211-6 R211-7

Chapitre II : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R212-1 R212-2 R212-3 R212-3-1 R212-3-2 R212-4 R212-4-1 R212-5 R212-5-1 R212-6

Chapitre III : Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

Section 1 : Etablissements d'enseignement à titre onéreux et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R213-1 R213-2 R213-2-1 R213-2-2 R213-3 R213-3-1 R213-3-2 R213-3-3 R213-4 R213-5 R213-6

Section 2 : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle.

R213-7 R213-8 R213-9

Chapitre IV : Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)

D214-1 D214-2 D214-4 D214-5

Titre II : Permis de conduire.

Chapitre Ier : Vérification d'aptitude, délivrance et catégories

R221-1

Section 1 : Dispositions générales

R221-1-1 R*221-2 D221-3

Section 2 : Organisation des épreuves par l'autorité administrative

R221-3-1 R221-3-2 R221-3-3

Section 3 : Organisation des épreuves par les organismes agréés

R221-3-4 R221-3-5 D221-3-6 R221-3-7 R221-3-8 R221-3-9 R221-3-10 R221-3-11 R221-3-12 R221-3-13 R221-3-14 R221-3-15 R221-3-16 R221-3-17

Section 4 : Catégories de permis

R221-4 R221-4-1 R221-5 R221-6 R221-7 R221-8

Section 5 : Vérification d'aptitude

R221-9 R221-10 R221-11 R221-12 R221-13

Section 6 : Dérogations à l'obligation d'être titulaire du permis de conduire et conditions de délivrance

R221-14 R221-14-1 R221-15 R221-16 R221-17 R221-18 R221-19 R221-20 R221-21

Chapitre II : Reconnaissance et équivalences.

R222-1 R222-2 R222-3 R222-4 R222-5 R222-6 R222-7 D222-8

Chapitre III : Permis à points.

Section 1 : Principes généraux.

R223-1 R223-2 R223-3 R223-3-1 R223-4 R223-4-1

Section 2 : Des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R223-5 R223-6 R223-7 R223-8 R223-13

Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation

Section 1 : Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction.

R224-1 R224-2 R224-3 R224-4 R224-5 R224-6 R224-12 R224-14 R224-15 R224-16 R224-17 R224-18 R224-19 R224-19-1

Section 2 : Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation.

R224-20 R224-21 R224-22 R224-24

Chapitre V : Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire.

R225-1 R225-2 R225-3 R225-4 R225-5 R225-5-1 R225-5-2 R225-6

Chapitre VI : Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite

R226-1 R226-2 R226-3 D226-3-1 R226-4

Titre III : Comportement du conducteur.

Chapitre Ier : Comportement en cas d'accident.

R231-1

Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier.

R233-1 R233-2 R233-3

Chapitre IV : Conduite sous l'influence de l'alcool.

R234-1 R234-2 R234-3 R234-4 R234-5 R234-6 R234-7

Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants

Section 1 : Dispositions générales

R235-1 R235-2

Section 2 : Epreuves de dépistage

R235-3 R235-4

Section 3 : Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques

R235-5 R235-6 R235-7 R235-8 R235-9 R235-10 R235-11

Section 4 : Dispositions matérielles

R235-12 R235-13

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R241-1 R241-2

Chapitre III : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.

R242-1 R242-2 R242-3 R242-6 R242-7

R243-1 R243-2 R243-3

Chapitre IV : Dispositions applicables à la Polynésie française.

R244-1 R244-2 R244-3

Chapitre V : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna.

R245-1 R245-2 R245-3

Livre III : Le véhicule.

Titre Ier : Dispositions techniques.

Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.

R311-1 R311-1-1 R311-2 R311-3 D311-4

Chapitre II : Poids et dimensions

Section 1 : Poids.

R312-1 R312-2 R312-3 R312-4 R312-5 R312-6 R312-7 R312-8 R312-9

Section 2 : Dimensions des véhicules.

R312-10 R312-11 R312-12 R312-13 R312-14 R312-15 R312-16 R312-17 R312-18

Section 3 : Dimensions et conditions du chargement.

R312-19 R312-20 R312-21 R312-22 R312-22-1 R312-23 R312-24 R312-25

Chapitre III : Eclairage et signalisations

Section 1 : Eclairage et signalisation des véhicules.

R313-1 R313-2 R313-3 R313-3-1 R313-3-2 R313-3-3 R313-3-4 R313-4 R313-4-1 R313-5 R313-6 R313-7 R313-8 R313-9 R313-10 R313-11 R313-12 R313-13 R313-14 R313-15 R313-16 R313-17 R313-17-1 R313-18 R313-19 R313-20 R313-21 R313-22 R313-23 R313-24 R313-25 R313-26 R313-27 R313-28 R313-29 R313-30 R313-31 R313-32 R313-32-1

Section 2 : Signaux d'avertissement.

R313-33 R313-34 R313-35

Chapitre IV : Pneumatiques.

R314-1 R314-2 R314-3 R314-4 R314-5 R314-6 R314-7 D314-8

Chapitre V : Freinage.

R315-1 R315-2 R315-3 R315-4 R315-5 R315-6 R315-7

Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.

R316-1 R316-2 R316-3 R316-3-1 R316-4 R316-5 R316-6 R316-7 R316-8 R316-9 R316-10

Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers

Section 1 : Appareils de contrôle et de limitation de la vitesse.

R317-1 R317-2 R317-3 R317-4 R317-5 R317-6 R317-6-1 R317-7

Section 2 : Plaques et inscriptions.

R317-8 R317-9 R317-10 R317-11 R317-12 R317-13 R317-14 R317-14-1

Section 3 : Dispositif antivol.

R317-15 R317-16 R317-17

Section 4 : Attelage des remorques.

R317-18 R317-19 R317-20

Section 5 : Remorquage des véhicules en panne ou accidentés.

R317-21 R317-22

Section 6 : Autres aménagements.

R317-23 R317-23-1 R317-24 R317-24-1 R317-25 R317-26 R317-26-1 R317-27 R317-28

Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances.

R318-1 R318-2 R318-3 R318-4 R318-5 R318-6 R318-10

Chapitre IX : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite

R319-1

Titre II : Dispositions administratives.

Chapitre Ier : Réception et homologation

Section 2 : Réception communautaire ou réception CE.

R321-1 R321-2 R321-3 R321-4 R321-4-1 R321-4-2 R321-5 D321-5-1 D321-5-2 R321-5-3

R321-6 R321-7 R321-8 R321-9 R321-10 R321-11 R321-12 R321-13 R321-14 R321-14-1

Section 3 : Réception nationale par type ou à titre isolé et homologation.

R321-15 R321-16 R321-17 R321-18 R321-19 R321-20 R321-21 R321-22 R321-23 R321-24 R321-25

Chapitre II : Immatriculation

Section 1 : Délivrance du certificat d'immatriculation.

R322-1 R322-2 R322-3 R322-4 R322-5 R322-6 R322-7 R322-8 R322-9 R322-10 R322-13 R322-14

Section 2 : Opposition au transfert du certificat d'immatriculation.

R322-15 R322-16 R322-17 R322-18

Chapitre III : Contrôle technique

Section 3 : Dispositions applicables aux véhicules légers

R323-1 R323-2 R323-3 R323-4 R323-5

R323-22

Section 4 : Dispositions applicables aux autres véhicules.

R323-23 R323-24 R323-25 R323-26

Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière

Section 2 : Immobilisation.

R325-1 R325-1-1

R325-2 R325-3 R325-4 R325-5 R325-5-1 R325-6 R325-7 R325-8 R325-8-1 R325-9 R325-10 R325-11

Section 3 : Fourrière

Sous-section 1 : Dispositions générales.

R325-12 R325-12-1 R325-13 R325-14 R325-15 R325-16 R325-17 R325-18 R325-19 R325-20 R325-21 R325-22 R325-23 R325-24 D325-24-1 R325-25 R325-26 R325-27 R325-28 R325-29 R325-30 R325-31 R325-32 R325-33 R325-34 R325-38 R325-39 R325-40 R325-41 R325-42 R325-43 R325-44 R325-45 R325-46

Sous-section 2 : Véhicules laissés sans droit dans des lieux non ouverts à la circulation publique.

R325-47 R325-48 R325-49 R325-50 R325-51 R325-52

Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile

Section 1 : Règles générales.

R326-1 R326-2 R326-3 R326-4

Section 2 : Conditions à remplir pour l'exercice de la profession d'expert en automobile et procédure disciplinaire.

R326-5 R326-6 R326-7 R326-8 R326-8-1 R326-9 R326-10 R326-11 R326-12 R326-13 R326-14 D326-15

Chapitre VII : Véhicules endommagés

R327-1 R327-1-1 R327-2 R327-3 R327-4 R327-5 R327-6

Chapitre VIII : Messages promotionnels

D328-1 D328-2 D328-3

Chapitre IX : Surveillance du marché des véhicules à moteur

Section 1 : Dispositions générales

Autorité chargée de la surveillance

R329-1

Section 2 : Habilitations

R329-2 R329-3 R329-4

Section 3 : Organismes admis à procéder aux contrôles de conformité

R329-5 R329-6 R329-7

Section 4 : Pouvoirs d'enquête pour le contrôle de la conformité des produits

Sous-section 1 : Dispositions communes

R329-8 R329-9

Sous-section 2 : Modalités de prélèvement des échantillons

R329-10 R329-11 R329-12 R329-13 R329-14 R329-15

Sous-section 3 : Contrôle de la vente des biens en ligne

R329-16

Section 5 : Procédure, mesures et sanctions consécutives aux contrôles de conformité

R329-17 R329-18 R329-19 R329-20 R329-21 R329-22 R329-23

Section 6 : Transaction

R329-24

Section 7 : Sanctions pénales

R329-25

Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.

R330-1 R330-2 R330-3 R330-4 R330-5 R330-6 R330-7 R330-8 R330-9 R330-10 R330-11

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R341-1

R342-1 R342-2 R342-3 R342-4 R342-5

Chapitre III : Dispositions applicables à la Polynésie française

Section 2 : Immobilisation.

R343-1 R343-1-1

R343-2 R343-3

Section 3 : Fourrière.

R343-4

Chapitre IV : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie

Section 2 : Immobilisation.

R344-1 R344-1-1

R344-2 R344-3

Section 3 : Fourrière.

R344-4

Titre V : Dispositions relatives aux démarches effectuées par voie électronique

R350-1 R350-2 R350-3

Livre IV : L'usage des voies.

Titre Ier : Dispositions générales.

Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation

Section 1 : Pouvoirs généraux de police.

R411-1 R411-2 R411-3 R411-3-1 R411-3-2 R411-4 R411-5 R411-6 R411-7 R411-8 R411-8-1 R411-9

Section 2 : Commission départementale de la sécurité routière.

R411-10 R411-11 R411-12

Section 3 : Interdictions et restrictions de circulation.

R411-17 R411-18 R411-19 R411-19-1 R411-20 R411-21 R411-21-1 R411-22 R411-23 R411-23-1 R411-23-2 R411-24

Section 4 : Signalisation routière.

R411-25 R411-26 R411-27 R411-28

Section 5 : Courses et épreuves sportives.

R411-29 R411-30 R411-31 R411-32

Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons

Section 1 : Equipements des utilisateurs de véhicules.

R412-1 R412-1-1 R412-2 R412-3 R412-4 R412-5

Section 2 : Principes généraux de circulation.

R412-6 R412-6-1 R412-6-2 R412-7 R412-8 R412-9 R412-10 R412-11 R412-11-1 R412-11-2 R412-12 R412-13 R412-14 R412-15 R412-16

Section 2 bis : Dispositions applicables à la délégation de conduite

R412-17 R412-17-1

Section 3 : Matérialisation des voies de circulation.

R412-18 R412-19 R412-20 R412-21 R412-22 R412-23 R412-24 R412-25

Section 4 : Sens de circulation.

R412-26 R412-27 R412-28 R412-28-1

Section 5 : Feux de signalisation lumineux.

R412-29 R412-30 R412-31 R412-32 R412-33

Section 6 : Circulation des piétons.

R412-34 R412-35 R412-36 R412-37 R412-38 R412-39 R412-40 R412-41 R412-42 R412-43

Section 6 bis : Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers

R412-43-1 R412-43-2 R412-43-3 R412-43-4

Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe.

R412-44 R412-45 R412-46 R412-47 R412-48 R412-49 R412-50

Section 8 : Troubles à la circulation.

R412-51 R412-52

Chapitre III : Vitesse

Section 2 : Maîtrise de la vitesse.

R413-17 R413-18 R413-19

Chapitre IV : Croisement et dépassement

Section 1 : Croisement.

R414-1 R414-2 R414-3 R414-3-1

Section 2 : Dépassement.

R414-4 R414-5 R414-6 R414-7 R414-8 R414-9 R414-10 R414-11 R414-12 R414-13 R414-14 R414-15 R414-16 R414-17

Chapitre V : Intersections et priorité de passage.

R415-1 R415-2 R415-3 R415-4 R415-5 R415-6 R415-7 R415-8 R415-9 R415-10 R415-11 R415-12 R415-13 R415-14 R415-15

Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation

Section 1 : Emploi des avertisseurs.

R416-1 R416-2 R416-3

Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante.

R416-4 R416-5 R416-6 R416-7 R416-8 R416-9 R416-10 R416-11 R416-12 R416-13 R416-14 R416-15 R416-16

Section 3 : Autres dispositions.

R416-17 R416-18 R416-19 R416-20

Chapitre VII : Arrêt et stationnement

Section 2 : Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif.

R417-1 R417-2 R417-3 R417-3-1 R417-4 R417-5 R417-6 R417-7 R417-8

R417-9 R417-10 R417-11 R417-12 R417-13

Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes.

R418-1 R418-2 R418-3 R418-4 R418-5 R418-6 R418-7 R418-8 R418-9

Chapitre IX : Péages

R419-1 R419-2

Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.

Chapitre Ier : Autoroutes.

R421-1 R421-2 R421-3 R421-4 R421-5 R421-6 R421-7 R421-8 R421-10

Chapitre II : Voies à circulation spécialisée et ouvrages d'art.

R422-1 R422-2 R422-3 R422-4 R422-5

Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.

Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles.

R431-1 R431-1-1 R431-1-2 R431-1-3 R431-3 R431-5 R431-6 R431-7 R431-8 R431-9 R431-10 R431-11 R431-21

Chapitre II : Véhicules d'intérêt général

Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires.

R432-1

Section 2 : Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage.

R432-2 R432-3 R432-4

Section 3 : Autres véhicules d'intérêt général.

R432-5 R432-6 R432-7

Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque

Section 1 : Transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules.

R433-1 R433-2 R433-2-1 R433-2-2 R433-3 R433-4 R433-5 R433-6

Section 2 : Transports exceptionnels de personnes.

R433-7

Section 3 : Ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque.

R433-8

Section 4 : Transports de bois ronds

R433-9 R433-10 R433-11 R433-12 R433-13 R433-14 R433-15 R433-16

Section 5 : Accompagnement des transports exceptionnels.

R433-17 R433-18 R433-19 R433-20

Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale.

R434-1 R434-2 R434-3 R434-4

Chapitre V : Autres véhicules

Section 1 : Véhicules et matériels agricoles ou forestiers

R435-1 R435-2

Section 2 : Ensembles forains

R435-3

Section 3 : Véhicules automoteurs spéciaux

R435-4 R435-5 R435-6

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R441-1 R441-2 R441-3 R441-4 R441-5