Partie législative
LIVRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DU TOURISME.
TITRE Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX.
TITRE III : LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS.
Chapitre 3 : La commune
Section 1 : Organismes communaux de tourisme
Section 2 : Communes touristiques et stations classées de tourisme.
Chapitre 4 : Groupements intercommunaux.
Section 3 : Offices de tourisme de groupements de collectivités territoriales
TITRE IV : GROUPEMENTS
TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE.
TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER.
LIVRE II : ACTIVITÉS ET PROFESSIONS DU TOURISME
TITRE Ier : DES AGENTS DE VOYAGE ET AUTRES OPÉRATEURS DE LA VENTE DE VOYAGES ET DE SÉJOURS
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX VISITES DANS LES MUSÉES ET MONUMENTS HISTORIQUES
Chapitre unique : Personnels qualifiés
TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER
LIVRE III : ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS
TITRE Ier : HÔTELS, AUBERGES COLLECTIVES, CAFÉS ET DÉBITS DE BOISSONS
TITRE II : HÉBERGEMENTS AUTRES QU'HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING
Chapitre 4 : Meublés de tourisme et chambres d'hôtes
Chapitre 5 : Villages de vacances
TITRE III : TERRAINS DE CAMPING, CARAVANAGE ET AUTRES TERRAINS AMÉNAGÉS
Chapitre 3 : Règles relatives aux habitations légères de loisirs et aux parcs résidentiels de loisirs
TITRE IV : AMÉNAGEMENTS ET RÉGLEMENTATION DES ESPACES À VOCATION TOURISTIQUE.
Chapitre 1er : Littoral.
Chapitre 2 : Montagne.
Section 3 : Remontées mécaniques et pistes de ski.
L342-7 L342-8 L342-9 L342-10 L342-11 L342-12 L342-13 L342-14 L342-15 L342-16 L342-17 L342-17-1 L342-18 L342-19 L342-20 L342-21 L342-22 L342-23 L342-24 L342-25 L342-26 L342-26-1
Chapitre 3 : Espace rural et naturel.
Section 2 : Parcs nationaux et régionaux.
TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE.
TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER
LIVRE IV : FINANCEMENT DE L'ACCÈS AUX VACANCES ET FISCALITÉ DU TOURISME.
TITRE Ier : ACCÈS AUX VACANCES
Chapitre 1er : Chèques-vacances
Chapitre 2 : Agrément d'organismes ou de personnes physiques concourant au tourisme social.
TITRE II : DISPOSITIONS FISCALES PARTICULIÈRES AUX ACTIVITÉS TOURISTIQUES.
Chapitre 1er : Ressources et incitations de l'Etat relatives aux activités et hébergements touristiques.
Chapitre 2 : Ressources des collectivités territoriales relatives au tourisme.
Section 2 : Taxes et redevances prélevées au profit des communes et établissements publics de coopération intercommunale
Section 3 : Taxes prélevées au profit des départements.
TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER.
Partie réglementaire
LIVRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DU TOURISME.
TITRE II : L'ÉTAT.
Chapitre II : Organisation administrative.
Section 1 : Institutions centrales.
Section 2 : Institutions déconcentrées.
TITRE III : LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS.
Chapitre III : La commune.
Section 1 : Organismes communaux de tourisme.
R133-1 R133-2 R133-3 R133-4 R133-5 R133-6 R133-7 R133-8 R133-9 R133-10 R133-11 R133-12 R133-13 R133-14 R133-15 R133-16 R133-17 R133-18
Section 2 : Communes touristiques et stations classées de tourisme.
Chapitre IV : Groupements intercommunaux.
Section 3 : Offices de tourisme de groupements de collectivités territoriales
TITRE IV : GROUPEMENTS.
TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE.
TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER.
LIVRE II : ACTIVITÉS ET PROFESSIONS DU TOURISME.
TITRE Ier : DES AGENTS DE VOYAGES ET AUTRES OPERATEURS DE LA VENTE DE VOYAGES ET DE SEJOURS.
Chapitre unique : Régime de la vente de voyages et de séjours.
Section 2 : Contrat de vente de voyages et de séjours.
R211-3 R211-3-1 R211-4 R211-5 R211-6 R211-7 R211-8 R211-9 R211-10 R211-11
Section 5 : Obligation et conditions d'immatriculation des agents de voyage et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours.
Section 6 : Garantie financière.
R211-26 R211-27 R211-28 R211-29 R211-30 R211-31 R211-32 R211-33 R211-34
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX VISITES DANS LES MUSÉES ET MONUMENTS HISTORIQUES.
Chapitre unique : Personnels qualifiés.
Section 3 : Des aptitudes professionnelles acquises dans les autres Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen.
TITRE III : EXPLOITATION DES VÉHICULES DE TOURISME.
TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER.
LIVRE III : ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS.
TITRE Ier : HÔTELS, CAFÉS ET DÉBITS DE BOISSONS.
Chapitre Ier : Hôtels.
TITRE II : HÉBERGEMENTS AUTRES QUE HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING.
Chapitre Ier : Résidences de tourisme.
Chapitre III : Villages résidentiels de tourisme.
Chapitre IV : Meublés de tourisme et chambres d'hôtes.
Section 1 : Meublés de tourisme.
Chapitre V : Villages et maisons familiales de vacances.
Section 1 : Villages de vacances.
Section 2 : Maisons familiales de vacances.
TITRE III : TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE ET AUTRES TERRAINS AMÉNAGÉS.
Chapitre Ier : Dispositions générales
R331-1 D331-1-1 D331-2 D331-4 D331-5 D331-6 D331-7 R331-8 D331-9 R331-10 R331-11
Chapitre II : Classement.
Chapitre III : Règles relatives aux habitations légères de loisirs, aux parcs résidentiels de loisirs et aux résidences mobiles de loisirs.
Section 2 : Parcs résidentiels de loisirs.
TITRE IV : AMÉNAGEMENTS ET RÉGLEMENTATION DES ESPACES À VOCATION TOURISTIQUE.
Chapitre Ier : Littoral.
Chapitre II : Montagne.
Section 3 : Remontées mécaniques, pistes de ski et tapis roulants.
Sous-section 1 : Dispositions communes aux remontées mécaniques et aux tapis roulants.
R342-2 R342-3 R342-4 R342-5 R342-6 R342-7 R342-8 R342-9 R342-10 R342-11 R342-12 R342-12-1 R342-12-2 R342-12-3 R342-12-4 R342-13 R342-14 R342-15 R342-16 R342-17 R342-18 R342-19 R342-19-1 R342-20
Chapitre III : Espace rural et naturel.
Section 2 : Parcs nationaux et régionaux.
TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CORSE.
TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER.
LIVRE IV : FINANCEMENT DE L'ACCÈS AUX VACANCES ET FISCALITÉ DU TOURISME.
TITRE Ier : ACCÈS AUX VACANCES.
Chapitre Ier : Chèques-vacances.
Section 1 : Dispositions générales.
R411-1 R411-2 R411-3 R411-4 R411-5 R411-6 D411-6-1 R411-7 R411-8
Section 2 : Agence nationale pour les chèques-vacances.
Chapitre II : Agrément d'organismes ou de personnes physiques concourant au tourisme social.
TITRE II : DISPOSITIONS FISCALES PARTICULIÈRES AUX ACTIVITÉS TOURISTIQUES.
Chapitre Ier : Ressources et incitations de l'Etat relatives aux activités et hébergements touristiques.
Chapitre II : Ressources des collectivités territoriales relatives au tourisme.
Section 2 : Taxes et redevances prélevées au profit des communes et établissements publics de coopération intercommunale.
Section 3 : Taxes prélevées au profit des départements.
TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER.
