Alinéa by Luxia
    • Se connecter
  • Corpus
  • Tableau de bord
  • Mes recherches
  • Favoris intelligents
  • Annotations
  • Notes
  • Historique
  • Sessions

Mes Dossiers

Alinéa by Luxia
      • Partager
Essai gratuit
  • Découvrir
  • Tarifs
  • Présentation
  • Connexion
  • Corpus
  • Tableau de bord
  • Mes recherches
  • Favoris intelligents
  • Annotations
  • Notes
  • Historique
  • Sessions

MES DOSSIERS

  • 2014
  • 4
Mode lecture
      • Partager

Journal officiel de la République française n° 83 du 8 avril 2014

annotation

Annotez vos documents

Activez les annotations en cliquant ici. Il vous suffit ensuite de sélectionner le texte à annoter et une fenêtre s'ouvrira pour créer votre annotation.

Choisissez un dossier

Journal officiel de la République française n° 83 du 8 avril 2014

  • Détails
  • Ligne de vie
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Premier ministre
1 —  Arrêté du 1er avril 2014 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)
Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
2 —  Arrêté du 3 avril 2014 portant délégation de signature
Ministère des affaires sociales
3 —  Arrêté du 3 avril 2014 portant délégation de signature
4 —  Arrêté du 3 avril 2014 portant délégation de signature
Ministère de la défense
5 —  Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature
6 —  Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature
7 —  Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature
8 —  Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature
Ministère de l'intérieur
9 —  Arrêté du 2 avril 2014 portant délégation de signature (cabinet du ministre)
Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique
10 —  Arrêté du 13 mars 2014 portant ouverture de concours (un concours externe, un concours interne et un troisième concours) pour le recrutement des administrateurs territoriaux (session 2014)
Mesures nominatives
Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
11 —  Arrêté du 3 avril 2014 portant nomination au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
Ministère des affaires sociales
12 —  Arrêté du 3 avril 2014 portant nomination au cabinet de la ministre des affaires sociales
Ministère de la défense
13 —  Arrêté du 2 avril 2014 portant nomination au cabinet du ministre
Ministère de l'intérieur
14 —  Arrêté du 2 avril 2014 portant nomination au cabinet du ministre
Défenseur des droits
15 —  Décision n° 2013-431 du 31 décembre 2013 portant adoption du code de déontologie du Défenseur des droits
Conseil supérieur de l'audiovisuel
16 —  Décision n° 2014-110 du 26 mars 2014 portant renouvellement de membres du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy
17 —  Décision n° 2014-111 du 19 mars 2014 portant renouvellement de membres du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
18 —  Décision n° 2014-112 du 26 mars 2014 modifiant la décision n° 2012-801 du 16 octobre 2012 modifiant des fréquences pour la diffusion par voie hertzienne terrestre de services de télévision sur le réseau R 2
19 —  Décision n° 2014-113 du 26 mars 2014 modifiant la décision n° 2012-810 du 16 octobre 2012 modifiant des fréquences pour la diffusion par voie hertzienne terrestre de services de télévision sur le réseau R 5
20 —  Délibération relative à une autorisation temporaire
21 —  Résultat de délibération relatif à l'audition de la société Canal 32 dans le cadre de la reconduction de son autorisation hors appel aux candidatures
22 —  Résultat de délibération relatif à l'audition de la société TV 7 Bordeaux dans le cadre de la reconduction de son autorisation hors appel aux candidatures
23 —  Résultat de délibération relatif à l'audition de la Société clermontoise de télévision dans le cadre de la reconduction de son autorisation hors appel aux candidatures
24 —  Résultat de délibération relatif à l'audition de la société TV8 Mont-Blanc dans le cadre de la reconduction de son autorisation hors appel aux candidatures
25 —  Résultat de délibération relatif à l'audition de la société Télé Miroir Services dans le cadre de la reconduction de son autorisation hors appel aux candidatures
26 —  Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures les autorisations délivrées à l'association Télé Kréol (La Réunion) et à la société Zouk Multimédia (Martinique)
Avis et communications
Avis de concours et de vacance d'emplois
Ministère de la culture et de la communication
38 —  Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint des affaires culturelles (région Alsace)
Avis divers
Ministère des finances et des comptes publics
39 —  Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 4 avril 2014
40 —  Résultats des tirages du Keno du vendredi 4 avril 2014
41 —  Résultats des Loto Foot 7 n°s 79 et 80
Ministère des affaires sociales
42 —  Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire
43 —  Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire
44 —  Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire
Suggestions de concepts:
Reset Retour

Add Filters

Done

Filtres

Save your register search

Enter a name for your search

Création de recherche enregistrée
new pinned search icon
Nouveau dossier
new-cases-icon