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Avis aux importateurs de produits textiles originaires et en provenance d'U.R.S.S

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JORF n° 12 du 14 janvier 1990

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR

Avis aux importateurs de produits textiles originaires et en provenance d'U.R.S.S

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L'avis aux importateurs de produits textiles originaires et en provenance d'U.R.S.S. publié au Journal officiel du 31 décembre 1989 (page 16699,

cf.NOR EXTE8900138V) doit être modifié comme suit Tableau III, supprimer les numéros de catégories 50 et 74.

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