Numéro de l'enquête, indices et titres des projets
A. - METALLURGIE
A 85-630 Pr.
Pr EN 50078. - Règles de sécurité pour le matériel de soudage à l'arc. - Torches (indice de classement: A85630).
Date de clôture: 20 février 1990.
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En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous:
Numéro de l'enquête, indices et titres des projets
A. - METALLURGIE
A 85-630 Pr.
Pr EN 50078. - Règles de sécurité pour le matériel de soudage à l'arc. - Torches (indice de classement: A85630).
Date de clôture: 20 février 1990.
C. - ELECTRICITE
C 20-7AA Pr.
Pr C 20-7AA. - Essais d'environnement. - Essai Z/ABDM. - Séquence climatique. Date de clôture: 20 février 1990.
C 61-333 Pr.
Pr C 61-332. - Prises de courant pour usages domestiques et analogues. - Deuxième partie: règles particulières pour les socles pour appareils d'utilisation.
Pr C 61-333. - Prises de courant pour usages domestiques et analogues. - Deuxième partie: règles particulières pour les socles de prises de courant avec interrupteurs sans verrouillage pour installations fixes.
Date de clôture: 20 février 1990.
C 61-900 Pr.
Pr C 61-900. - Règles générales pour les enveloppes pour appareillage pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues.
Date de clôture: 20 février 1990.
C 64-XXX Pr.
Pr C 64-XXX. - Sectionneurs et sectionneurs de terre à courant alternatif.
Date de clôture: 20 février 1990.
C 73-802 Pr.
Pr C 73-802 (additif X). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie: règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau.
Date de clôture: 20 février 1990.
C 90-402 Pr.
Pr C 90-402. - Guide d'étude et d'installation des réseaux locaux du type CSMA/CD à bande de base de 10 MBITS/S.
Date de clôture: 20 février 1990.
C 94-221 Pr.
Pr C 94-221. - Méthodes de mesure applicables aux émetteurs radioélectriques. - Conditions générales de mesure, fréquence, puissance de sortie et puissance consommée.
Date de clôture: 20 février 1990.
C 98-OXX Pr.
Pr C 98-0XX. - Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à être reliés aux réseaux de télécommunication.
Date de clôture: 20 février 1990.
E. - MECANIQUE
E 24-211 Pr.
Pr ISO 4183. - Transmissions par courroies. - Courroies trapézoïdales classiques et étroites. - Poulies à gorges (système basé sur la largeur de référence) (indice de classement: E24211).
Date de clôture: 20 février 1990.
E 48-412 Pr.
Pr ISO 6952. - Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Connecteurs électriques à 2 broches avec contact de sécurité. - Caractéristiques et exigences (indice de classement: E48412).
Pr ISO 7368. - Transmissions hydrauliques. - Distributeurs à cartouche, à bride, à 2 orifices. - Logements (indice de classement: E48430).
Date de clôture: 5 février 1990.
E 49-012 Pr.
Pr E 49-012. - Transmissions pneumatiques. - Vérins. - Plaque de fixation,
équerre normale.
Pr E 49-013. - Transmissions pneumatiques. - Vérins. - Plaque de fixation,
équerre large.
Pr E 49-014. - Transmissions pneumatiques. - Vérins. - Plaque de fixation,
équerre basse normale.
Pr E 49-015. - Transmissions pneumatiques. - Vérins. - Plaques de fixation,
équerre basse large.
Pr E 49-019. - Transmissions pneumatiques. - Vérins. - Equerre basse normale, série usuelle.
Date de clôture: 20 février 1990.
E51-706Pr.
PrE51-706. - Composants de ventilation mécanique contrôlée. - Code d'essais aérauliques et acoustiques des ensembles d'extraction pour maisons individuelles. - Simple flux.
Date de clôture: 20 février 1990.
E51-711P.
PrE51-711. - Composants de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C.). - Bouches d'extraction pour V.M.C.-gaz. - Spécifications.
PrE51-712. - Composants de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C.). - Bouches d'extraction pour V.M.C.-gaz. - Contrôle de la conformité aux spécifications.
Date de clôture: 20 février 1990.
E60-275Pr.
PrE60-275. - Machines-outils. - Conditions conventionnelles de fonctionnement pour le mesurage du bruit. - Machines pour le tronçonnage à la meule.
PrE60-276. - Machines-outils. - Conditions conventionnelles de fonctionnement pour le mesurage du bruit. - Machines pour le tronçonnage à la fraise-scie.
Date de clôture: 20 février 1990.
E86-013Pr.
PrEN286-3. - Récipients à pression simples en acier, non soumis à la flamme, destinés aux équipements à air de freinage et aux équipements auxiliaires pneumatiques du matériel roulant ferroviaire (indice de classement: E86013). Date de clôture: 5 février 1990.
F. - CHEMINS DE FER
F18-832Pr.
PrF18-832. - Matériel roulant ferroviaire. - Roulements à rouleaux pour boîtes d'essieux. - Prescriptions de qualité.
Date de clôture: 20 février 1990.
F52101Pr.
PrF52-101. - Installations fixes ferroviaires. - Appareils de voie. - Terminologie. - Caractéristiques géométriques.
PrF52-111. - Installations fixes ferroviaires. - Appareils de voie «U50».
PrF52-112. - Installations fixes ferroviaires. - Appareils de voie «UIC60-A61».
PrF52-113. - Installations fixes ferroviaires. - Appareils de voie «UIC50-A74».
PrF52-121. - Installations fixes ferroviaires. - Appareils de voie «Métro-V52».
PrF52-122. - Installations fixes ferroviaires. - Appareils de voie «Métro-pneu».
PrF52-131. - Installations fixes ferroviaires. - Appareils de voie «Tramway».
Date de clôture: 20 février 1990.
F55-201Pr.
PrF55-201. - Installations fixes ferroviaires. - Programme des annonces des trains. - Symboles graphiques.
Date de clôture: 5 février 1990.
F55-622Pr.
PrF55-622. - Installations fixes ferroviaires. - Câbles sans halogènes de signalisation et d'avertisseur d'alarme pour réseaux ferroviaires souterrains.
Date de clôture: 5 février 1990.
F55-623Pr.
PrF55-623. - Installations fixes ferroviaires. - Câbles sans halogènes de télécommandes et de télétransmissions pour réseaux ferroviaires souterrains. Date de clôture: 20 février 1990.
F57-021Pr.
PrF57-021. - Installations fixes ferroviaires. - Frein à machoires. - Caractéristiques.
PrF57-022. - Installations fixes ferroviaires. - Frein de régulation. - Caractéristiques.
Date de clôture: 5 février 1990.
H. - DISTRIBUTION PHYSIQUE DES MARCHANDISES
H03-003Pr.
PrH03-003-1. - Emballages en bois. - Emballages parallélépipèdiques rectangles destinés au transport des fruits et légumes frais type plateaux. - Partie 1: spécifications et essais sur emballage individuel.
PrH03-003-2. - Emballages en bois. - Emballages parallélépipèdiques rectangles destinés au transport des fruits et légumes frais type plateaux. - Partie 2: programmes d'essais sur charges palettisées.
Date de clôture: 20 février 1990.
L. - AERONAUTIQUE ET ESPACE
L.10-702Pr.
PrEN2103-1. - Série aérospatiale. - Produits pour refusion et pièces moulées en acier et alliages base nickel et base cobalt. - Spécification technique. - Partie 1 exigences générales (indice de classement L10702-1).
PrEN2103-2. - Série aérospatiale. - Produits pour refusion et pièces moulées en acier et alliages base nickel et base cobalt. - Spécification technique. - Partie 2 produits pour refusion (indice de classement L10702-2).
PrEN2103-3. - Série aérospatiale. - Produits pour refusion et pièces moulées en acier et alliages base nickel et base cobalt. - Spécification technique. - Partie 3 pièces types et pièces de série (indice de classement L10702-3).
Date de clôture: 20 février 1990.
L19-101Pr.
Pr L 19-101-1. - Aéronautique et espace. - Matériaux alvéolaires à cellules tubulaires (M.A.C.T.) en alliages d'aluminium. - Spécification technique. - Exigences générales.
Pr L 19-101-2. - Aéronautique et espace. - Matériaux alvéolaires à cellules tubulaires (M.A.C.T.) en alliages d'aluminium. - Spécification technique. - Exigences particulières aux cellules tubulaires hexagonales.
Date de clôture: 20 février 1990.
P. - BATIMENT ET GENIE CIVIL
P98-501Pr.
Pr P 98-501. - Signalisation routière verticale permanente. - Généralités.
Pr P 98-520. - Signalisation routière verticale permanente. - Décors pour panneaux de signalisation. - Performances, caractéristiques techniques et spécifications.
Pr P 98-521. - Signalisation routière verticale permanente. - Décors pour panneaux de signalisation. - Méthode d'échantillonnage.
Pr P 98-522. - Signalisation routière verticale permanente. - Décors pour panneaux de signalisation. - Méthodes d'essai pour la mesure des caractéristiques colorimétriques.
Pr P 98-523. - Signalisation routière verticale permanente. - Revêtements rétroréfléchissants. - Méthodes de mesure des caractéristiques des rétroréflecteurs.
Pr P 98-524. - Signalisation routière verticale permanente. - Revêtements rétroréfléchissants. - Méthode d'essai pour la mesure du coefficient de rétroréflexion.
Pr P 98-526. - Signalisation routière verticale permanente. - Revêtements pour panneaux de signalisation. - Méthodes de vieillissement artificiel en laboratoire.
Pr P 98-527. - Signalisation routière verticale permanente. - Revêtements rétroréfléchissants. - Méthode de mesure du coefficient de rétroréflexion avec un réflectomètre portable.
Pr P 98-528. - Signalisation routière verticale permanente. - Revêtements rétroréfléchissants. - Méthode d'essai pour la mesure du coefficient de rétroréflexion avec un réflectomètre portable.
Pr P 98-529. - Signalisation routière verticale permanente. - Décors pour panneaux de signalisation. - Méthode de vieillissement naturel in situ.
Pr P 98-530. - Signalisation routière verticale permanente. - Panneaux de signalisation et supports. - Performances, caractéristiques techniques et spécifications.
Pr P 98-531. - Signalisation routière verticale permanente. - Dimensions principales des panneaux de signalisation, tolérances et valeurs dimensionnelles.
Pr P 98-533. - Signalisation routière verticale permanente. - Panneaux de signalisation. - Méthodes de mesure des dimensions.
Pr P 98-534. - Signalisation routière verticale permanente. - Panneaux simple police. - Essais de résistance mécanique.
Pr P 98-535. - Signalisation routière verticale permanente. - Panneaux de type SD2. - Essai de flexion sous charges uniformément réparties.
Pr P 98-536. - Signalisation routière verticale permanente. - Panneaux de type SD2. - Essai de vandalisme.
Pr P 98-537. - Signalisation routière verticale permanente. - Mâts pour panneaux de type SD2. - Essai de résistance au vent.
Pr P 98-538. - Signalisation routière verticale permanente. - Panneaux de signalisation. - Méthodes d'échantillonnage.
Date de clôture: 20 février 1990.
R. - AUTOMOBILE, MOTOCYCLE, CYCLE
R12-714Pr.
Pr R 12-714 (additif 1). - Pneumatiques pour véhicules utilitaires. - Recommandations de sécurité d'emploi. - Annexe A: Instructions d'utilisation de pneumatiques pour véhicules utilitaires.
Date de clôture: 20 février 1990.
R13-624Pr.
Pr ISO 3624. - Véhicules routiers. - Feux spéciaux d'avertissement. - Dimensions (indice de classement: R13624).
Date de clôture: 20 février 1990.
R13-625Pr.
Pr ISO 303. - Véhicules routiers. - Installation des feux d'éclairage et de signalisation pour les véhicules à moteur et leurs remorques (indice de classement: R13625).
Date de clôture: 20 février 1990.
R13-703Pr.
Pr ISO 4092. - Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic pour les automobiles. - Vocabulaire (indice de classement: R13703).
Date de clôture: 20 février 1990.
R13-707Pr.
Pr ISO 9141. - Véhicules routiers. - Systèmes de diagnostic. - Caractéristiques de l'échange de données numériques (indice de classement:
R13707).
Date de clôture: 20 février 1990.
S. - INDUSTRIES DIVERSES
S31-089Pr.
PrS31-089. - Acoustique. - Code d'essai pour la détermination de caractéristiques acoustiques d'écrans installés en champ libre.
Date de clôture: 20 février 1990.
S62-201Pr.
PrS62-201. - Matériels de lutte contre l'incendie. - Robinets d'incendie armés (R.I.A.). - Règles d'installation et de maintenance.
Date de clôture: 20 février 1990.
T. - INDUSTRIES CHIMIQUES
T54-064Pr.
Pr T 54-064. - Plastiques. - Demi-raccord symétrique (système Guillemin). - A verrou mobile. - Pression nominale PN 6.
Date de clôture: 20 février 1990.
T54-084Pr.
Pr EN 28233. - Robinets en matériaux thermoplastiques. - Couple de manoeuvre. - Méthode d'essai (indice de classement: T54083).
Pr EN 28659. - Robinets en matériaux thermoplastiques. - Résistance à la fatigue. - Méthode d'essai (indice de classement: T54084).
Date de clôture: 20 février 1990.
T60-200Pr.
Pr ISO 661. - Corps gras d'origines animale et végétale. - Préparation de l'échantillon pour essai (indice de classement: T60-200).
Date de clôture: 5 février 1990.
T60-225 Pr.
PrISO8534. - Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination de la teneur en eau. - Méthode de Karl Fischer (indice de classement: T60225).
Date de clôture: 20 février 1990.
T60-513Pr.
Pr ISO DIS 10369. - Produits pétroliers et lubrifiants. - Viscosité des huiles moteurs. - Classification (indice de classement: T60513).
Date de clôture: 20 février 1990.
U. - MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE
U44-551Pr.
Pr U 44-551. - Supports de culture. - Dénominations et spécifications.
Date de clôture: 20 février 1990.
X. - NORMES FONDAMENTALES. - NORMES GENERALES
X50-136Pr.
Pr ISO 10011. - Lignes directrices pour l'audit des systèmes qualité. - Partie 1 audit (indice de classement X50136-1).
Date de clôture: 20 février 1990.
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux ouverts au public de l'Afnor (à Paris ou dans les délégations régionales) ou être acquis au tarif en vigueur, à l'Afnor, tour Europe, CEDEX 7, 92049 Paris- La Défense (téléphone:
42-91-55-13), où doivent être adressés les avis et observations.