Alinéa by Luxia
    • Se connecter
  • Corpus
  • Tableau de bord
  • Mes recherches
  • Favoris intelligents
  • Annotations
  • Notes
  • Historique
  • Sessions

Mes Dossiers

Alinéa by Luxia
      • Partager
Essai gratuit
  • Découvrir
  • Tarifs
  • Présentation
  • Connexion
  • Corpus
  • Tableau de bord
  • Mes recherches
  • Favoris intelligents
  • Annotations
  • Notes
  • Historique
  • Sessions

MES DOSSIERS

  • Droit français
  • Lois et règlements
  • Textes divers
  • 2019
  • 1
  • 16
      • Partager

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

annotation

Annotez vos documents

Activez les annotations en cliquant ici. Il vous suffit ensuite de sélectionner le texte à annoter et une fenêtre s'ouvrira pour créer votre annotation.

Choisissez un dossier

Informations parlementaires

Offices et délégations

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Détails
  • Ligne de vie

Offices et délégations

1. Réunions

Jeudi 17 janvier 2019

A 9 heures (salle Lamartine) :

— examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;

— désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat sur la valorisation énergétique des terres agricoles.

A 9 h 30 (salle Lamartine) :

— audition publique, ouverte à la presse, sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives.

2. Ordre du jour prévisionnel

Jeudi 24 janvier 2019

A 9 h 30 (salle Lamartine) :

— audition sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation ;

— sous forme de table ronde : les menaces de captation de savoirs et technologies sensibles.

A 10 h 45 (salle Lamartine) :

— audition sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation ;

— sous forme de table ronde, ouverte à la presse : les procédures relatives aux zones à régime restrictif (ZRR).

Jeudi 31 janvier 2019

A 9 h 30 (Sénat, lieu à confirmer) :

— examen de notes scientifiques (pertes de biodiversité, stockage de l'électricité, accélérateurs de particules) ;

— communication d'Anne Genetet, députée, sur l'intégrité scientifique.

Jeudi 7 février 2019

A 9 h 30 (Sénat, lieu à confirmer) :

— examen du rapport sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux (Philippe Bolo, Anne Genetet, députés, Pierre Médevielle, Pierre Ouzoulias, sénateurs, rapporteurs).

Suggestions de concepts:
Reset Retour

Add Filters

Done

Filtres

Save your register search

Enter a name for your search

Création de recherche enregistrée
new pinned search icon
Nouveau dossier
new-cases-icon