Offices et délégations
1. Réunions
Jeudi 17 janvier 2019
A 9 heures (salle Lamartine) :
— examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;
— désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat sur la valorisation énergétique des terres agricoles.
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
— audition publique, ouverte à la presse, sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives.
2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 24 janvier 2019
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
— audition sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation ;
— sous forme de table ronde : les menaces de captation de savoirs et technologies sensibles.
A 10 h 45 (salle Lamartine) :
— audition sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation ;
— sous forme de table ronde, ouverte à la presse : les procédures relatives aux zones à régime restrictif (ZRR).
Jeudi 31 janvier 2019
A 9 h 30 (Sénat, lieu à confirmer) :
— examen de notes scientifiques (pertes de biodiversité, stockage de l'électricité, accélérateurs de particules) ;
— communication d'Anne Genetet, députée, sur l'intégrité scientifique.
Jeudi 7 février 2019
A 9 h 30 (Sénat, lieu à confirmer) :
— examen du rapport sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux (Philippe Bolo, Anne Genetet, députés, Pierre Médevielle, Pierre Ouzoulias, sénateurs, rapporteurs).
